Les Mentions Légales

Les mentions légales de SVA

1. Dénomination sociale, Editeur du site

Le présent site web est édité par la société SVA

  • SA à conseil d'administration au capital 76 224,51 €
  • Représentée par son dirigeant : M. Alain RALLET
  • Siege social : ZI de Fonvert - BP 70123 84133 LE PONTET Cedex
  • RCS : 378 481 279
  • Téléphone : +33 490 03 65 00

2. Conception et création du site

Le site internet a été conçu et réalisé par :

  • La société SUDMEDIA
  • Adresse : 16 avenue Saint Antoine - 13015 Marseille
  • Téléphone / Fax : 04 91 03 97 46
  • Contact : contact@sudmedia-publicite.fr

3. Hébergement su site

Le site internet est hébergé par :

  • La société OVH
  • Adresse : 2 rue Kellermann BP 80157 59100 ROUBAIX
  • Téléphone : 08.20.32.03.63 (Numéro Indigo 0.118 Euro/min)
  • Contact : support@ovh.com

4. Contactez-nous

Si vous avez des questions à la lecture de ces mentions légales, sur leurs mise en oeuvre ou à leurs adhésion, SVP contactez-nous en suivant ce lien Contact ou envoyez-nous vos commentaires à :
SVA ZI de Fonvert - BP 70123 84133 LE PONTET Cedex

5. Données personnelles

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par SVA, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge. Par ailleurs, ces informations seront supprimées dès qu'elles ne nous seront plus utiles pour nos services pour répondre à votre demande.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l'article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l'adresse suivante :
SVA ZI de Fonvert - BP 70123 84133 LE PONTET Cedex

6. Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site http://www.sva-avignon.fr est soumis à l'accord préalable du Directeur de la Publication.
Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de http://www.sva-avignon.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de SVA.

7. Droits d'auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.